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Nouveau Sacem contrat..

General discussion
Ghostown
Ghostown
Started 18 years ago
Last activity 18 years ago

Je viens de tomber sur cet discussiion (via http://www.boxson.net) http://www.philaxel.com/2008/09/01/blog-musical/un-groupe-amateur-dans-l%E2%80%99histoire-des-droits-d%E2%80%99auteur/

Qui parle d'une group qui a obtenu un contrat Sacem, ou ils gerent eux meme leurs diffussion/droits internet/mp3..  Ca a l'air assez interessant.. Puis le mek qui a fait l'article est bien pointu.. a lire.. Peace

Replies

Misosoup
Misosoup
#1

Ca à l'air assez interessant, cependant etant donné que la SACEM décide de pas s'occuper des droits du groupe j'vois pas réellement de changement pour eux.

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Degiheugi
Degiheugi
#2

mais si ! tu as lu ?  il ne s'occupent pas de ses droits internet...c'est tout... après pour tout le reste ça reste un contrat sacem normal.... c'est déjà un bon début.... un groupe qui fait un festival... 20 000 personnes... avant si il est en CC, il pourra rien toucher de la sacem... là il pourra cumuler le fait de rester en CC et diffuser sa zik (comme nous) sur le net, et toucher ses droits sacem pour tout ce qui est support / radio fm / concerts... etc...

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Ghostown
Ghostown
#3

Tout a fait degi! Et moi qui fait des concerts (presque 30 cette année) et jespere plus l'année prochaine pourrait toucher un peu de thune avec la sacem..

En plus notre remix de UHT° qui sera sortie fin octobre est sacem,  et je toucherais des pourcentages que si je suis inscrit.. Dnc je vais surement le faire, mais ca memerdre quand meme de plus pouvoir balancer des trucs sur le net..et surtout que je pourrait plus vendre mes morceaux a Petzl!!  Donc ce genre de contrat pourrais m'interesser.. au meme temps, j'hesite de me lancer dans la vente des mp3s avec une boite comme Believe,  il n yaura pas beaucoup de ventes mais ca reste plus coherent avec le CD en vente.. a suivre

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Degiheugi
Degiheugi
#4

putain ! je serais obligé de te payer des droits quand on fera des morceaux ensemble maintenant !!!! :D

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Ghostown
Ghostown
#5

Oh la la! Javais pas envisager ca.. Je sais pas de tout comment ca fonction ca?  Je vais me renseigner..

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Misosoup
Misosoup
#6

Autant pour moi, j'avais mal lu :D  Donc, c'est clairement interessant

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suredj
suredj
#7

C'est une exelente nouvelle pour nous ! rien n'empeche un artiste comercialisé de venir poser du son ici ! Apres ca dépend du contrat qu'il a signé avec son labe l;)

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zooz
zooz
#8

je sais plus exactement où dans l'article (c'est peut-être dans les commentaires), mais il est écrit que ce contrat est incompatible avec le CC !

Originally posted by : suredj

C'est une exelente nouvelle pour nous ! rien n'empeche un artiste comercialisé de venir poser du son ici ! Apres ca dépend du contrat qu'il a signé avec son labe l;) 

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suredj
suredj
#9

ce qui serais bien c'est tu retrouves ou tu la lus ... je vais relir les comment ... du coup ca sert a rien parce que le groupe en question et sur jamendo qui est sous CC

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zooz
zooz
#10

"Extrait de la FAQ des Creative COmmons France (dont les dernières licences traduites en droit français sont les versions 2.0 et pas 3.0 sur votre site, Bernard)

“Je suis membre d’une société de gestion collective (SACD, SACEM, ADAGP…). Puis-je mettre toutes ou une partie de mes œuvres sous contrat Creative Commons ?

Non, l’auteur qui a déjà cédé une partie de ses droits par contrat, ou mandaté une société de gestion collective pour la gestion de ses droits, ne peut actuellement pas offrir ses œuvres sous contrat Creative Commons. ”

Source : http://fr.creativecommons.org/FAQgenerales.htm"

mais apparement le contrat spécif du groupe contredit ça...mais ensuite ils citent encore d'autres contradictions. C'est un peu flou encore, on dirait , et c'est surement du cas par cas. 

Originally posted by : suredj

ce qui serais bien c'est tu retrouves ou tu la lus ... je vais relir les comment ... du coup ca sert a rien parce que le groupe en question et sur jamendo qui est sous CC 

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